Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2004, Année de mise en ligne: 2005, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles

  • BILLIARD, Isabelle

  • DE KORSAK, Bernard

  • LE BOUTEILLER, Véronique

  • MASSIN, Isabelle

  • PERNELLE, Jacques

  • SMOLARSKI, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01

  • Accéder à la notice

  
• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004418-01

  • Accéder à la notice

  
• Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

  • GRESSIER, Claude

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion des compétences en ouvrages d'art

  • PERRET, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004353-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement

  • FOUGEA, Denis

  • RAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004383-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • JAILLET, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

  • CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)

  • MOUGEY, Jacques

  • WAUTERS, Alain

  • BLOT, Yvan

  • BROCHARD, François

  • CAMBO, Christian

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: févr. 2005 Affaire n°004263-01

  • Accéder à la notice

  
• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004344-01

  • Accéder à la notice

  
• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004345-02

  • Accéder à la notice

  
• Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004350-03

  • Accéder à la notice

  
• Guide technique pour la passation des marchés

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004303-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête sur l'accident du train 261 PARIS-MUNICH survenu le 6 novembre 2002 à Nancy

  • BONDUELLE, Yves

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • DETRAZ, Patrick

  • RAMBACH, Etienne

  • WEHBI, Vincent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004134-01

  • Accéder à la notice

  
• Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004326-01

  • Accéder à la notice

  
• Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

  • HOSSARD, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003546-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)

  • LEVY, Jean-François

  • BARADUC, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004255-01

  • Accéder à la notice

  
• Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national

  • PEIGNE, Hubert

  • VIGNERON, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004300-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province

  • PEIGNE, Hubert

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004293-01

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• Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • DARNON, Jacques

  • DELACOURT, Marie-Ghislaine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004240-01

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• Evaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • LE PICARD, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004423-01

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• Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

  • PRATS, Michèle

  • SELIGMANN, Bernard

  • GUILLOUX, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004079-01

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